Creative Common et droit français.

[Clément Février]

Bonjour et bonne année.


En tant que défenseurs du logiciel libre, je souhaite partager un billet
de maître Eolas qui dois nous faire poser des questions sur les licences
libres, et ceci d'un point de vu juridique. Le sujet de ce billet est la
licence Creative Common BY SA (on parle aussi de la GPL dans les
commentaires à partir du #88). La trame étant l'affaire "la carte et le
territoire" ( voir :
http://fgallaire.flext.net/goncourt-2010-creative-commons/ )

La substance de cet écrit réside notamment dans la différence d'approche
entre le droit français où l'on souhaite appliquer ces licences et le
droit américain. Pour résumer en une phrase : Le droit français protège
l'auteur d'une œuvre alors que la droit américain protège l'œuvre en
elle-même (exemples : CC, GPL, etc.).

Ceci mène au côté pratique d'application de la lois et voies de recours
concernant des actions en justice en cas de litige.


Voici le billet en question :

http://www.maitre-eolas.fr/post/2010/12/26/Lrsquo;affaire-ldquo;la-carte-et-le-territoirerdquo;



Sur mon blog :

http://site.forumanalogue.fr/institutions/326-creative-common-et-droit-francais



Note : J'ai préféré faire un petit résumer et un peu d'accroche plutôt
que balancer juste un lien qui passera inaperçu.



Bonnes fêtes,
-- 
Clément Février
http://www.forumanalogue.fr/
Président d'Ubuntu-Lyon
http://www.ubuntu-lyon.org/